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Sellerie MegaHorse
Cheval a Confier : Les Règles / Les lois Bander11

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 Cheval a Confier : Les Règles / Les lois

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Viconte72
Cheval dressé


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MessageSujet: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitimeMer 21 Aoû 2013 - 22:36

Bonjour bonjour Smile

Je ne savais pas trop où poster, je penses que c'est la catégorie la plus approprié même si ce n'est pas un achat.
Désolé si je me suis tromper ^^

Je voudrais savoir les règles et les lois pour une personne qui souhaiterait confier son cheval ainsi que pour une personne qui souhaiterait accueillir ce cheval s'il vous plait.

Par exemple, est-ce qu'il y a une assurance particulière, ou un contrat a remplir, ...

Merci de votre aide Smile
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Hotspur&Tinker
Cheval de compétition


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MessageSujet: Re: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 9:40

J'ai placé plusieurs chevaux sous contrat (d'ailleurs si tu veux un contrat type, mp).

Donc le contrat est pour moi indispensable. Selon ce que tu compte en faire (si c'est pour monter ou une retraite anticipé ou non) ton contrat change. Si c'est ton cheval n'hesite pas à TOUT préciser dans le contrat, mais faut vraiment être très pointilleux, car si tu oublies qqchose t'es dans le .. ^^
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Viconte72
Cheval dressé


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MessageSujet: Re: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 13:02

Bah le contrat que je parle, c'est par exemple, quand une personne ne peut pu s'occuper de son cheval mais ne veut pas le vendre, et donc elle le confie a quelqu'un pour s'en occuper, le monter, ...
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trueno
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MessageSujet: Re: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 10:16

oui le contrat est indispensable, c'est la personne qui confie le cheval qui doit l'établir et il doit être signé par les deux parties
l'assurance mortalité est obligatoir après selon les contats il y a aussi une assurance frais vétérinaires qui doit être prise

Le contrat stipule toutes les obligations qui seront à la charge de la personne qui aura le cheval, notamment en ce qui concerne les vermifuges les vaccins et la ferrure et tout ce qui est jugé utile par rapport au cheval et l'utilisation à laquelle il est destinée
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Cha Piu'
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Cha Piu'

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MessageSujet: Re: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 17:10

Comme le disent les filles : contrat indispensable dans lequel tu stipules absolument tout

- La durée
- Les dépenses, qui paient quoi
- Si c'est tous frais tous gains (si la personne va en concours)
- Si derrière il y a vente
- L'assurance
- Le lieu de vie du cheval...

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Viconte72
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MessageSujet: Re: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitimeVen 30 Aoû 2013 - 15:45

D'accord, merci Smile
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MessageSujet: Re: Cheval a Confier : Les Règles / Les lois   Cheval a Confier : Les Règles / Les lois I_icon_minitime

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