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MessageSujet: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 13:53

Je crois qu'il est utile de savoir comment s'y prendre pour devenir propriétaire d'un cheval. Quelle démarche entreprendre, à quoi faire attention, les papiers utiles à avoir ou à demander, quel conseil écouter ou pas.
Donc si vous avez des informations qui peuvent être intéressantes ou/et nécessaires, faites-nous en part.
Merci
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:12

alors côté administratif
il faut avoir un contrat de vente + les papiers du cheval il faudra alors envoyer l'ancienne carte de proprio avec les documents remplis aux haras nationaux pour le changement de proprietaire

tant que la carte de proprio n'est pas a son nom le cheval reste l'également la propriété de l'ancien proprio


pour les poulains ils faut avoir au moins la déclaration de saillie puis faire venir le vétos pour identifier le cheval et ensuite envoyer le tout aux haras nationaux pour faire les papiers du cheval et la carte de prorietaire
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:24

d'accord ! et ça, c'est valable pour tous les chevaux ou uniquement les chevaux pleins papiers ?
Qui fournit les papiers à remplir, le proprio ou bien le futur acheteur ?
Je suppose qu'il y a un document administratif officiel à demander quelque part ? aux Haras Nationaux ? est-ce que les vétos peuvent fournir ces documents ?
Est-ce que une simple feuille écrite et signée par les 2 parties, vendeur-acheteur, est valable et officielle ou bien peut-elle être remise en question par l'un des deux, avant la déclaration aux Haras ?

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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:25

tout d'abord, il faut savoir à quoi le cheval va "servir" ( balade, dressage, C.S.O, etc).
ensuite il faut le choisir en fonction de son niveau (du cavalier).
dès que tout ça est fait, il faut se déplacer pour aller voir les chevaux et surtout il faut l'essayer, l'observer, le manipuler. le mieux étant d'aller les voir toujours accompagner de quelqu'un de compétent qui pourra vous guider sur ce choix.
il serait aussi très utile de faire passer une visite veto, par un veto de confiance, qui pourra vous dire si il y a des risques sur la santé ou la morphologie du cheval.
ce qu'il pourrait aussi être utile, c'est de pouvoir le prendre à l'essai pendant un petit temps pour être sur du comportement du cheval.
si tout cela est positif ben vous n'avez plus qu'à faire le changement de propriétaire et d'envoyer le document au haras nationaux pour officialiser l'achat.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:27

Artémis a écrit:
d'accord ! et ça, c'est valable pour tous les chevaux ou uniquement les chevaux pleins papiers ?
Qui fournit les papiers à remplir, le proprio ou bien le futur acheteur ?
Je suppose qu'il y a un document administratif officiel à demander quelque part ? aux Haras Nationaux ? est-ce que les vétos peuvent fournir ces documents ?
Est-ce que une simple feuille écrite et signée par les 2 parties, vendeur-acheteur, est valable et officielle ou bien peut-elle être remise en question par l'un des deux, avant la déclaration aux Haras ?


c'est valable sur n'importe quel chevaux.
c'est le vendeur qui possede le document( carte de propriétaire)
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:28

c'est valable pour tous les chevaux

les papiers, si le cheval en a déjà c'est l'ancien proprio qui donne les papiers du cheval la carte de changement de proprio, à envoyer pour le changement de nom, est au dos de la carte de propriétaire.

sinon pour le cas où les chevaux n'ont pas encore eu de papiers, c'est lors de la visite véto que le véto remplit l'identification du cheval qu'on envoie ensuite aux haras.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:50

Merci Christel et Colomba, c'est plus clair pour moi.
Les délais de paiement sont acceptés ? je suppose que cela dépend de la bonne volonté du propriétaire... Est-ce qu'on peut être propriétaire d'un cheval si on n'a pas fini de le payer ? (débile, ma question, tant qu'on n'a pas les papiers validés par les Haras, on n'est pas propriétaire ! et le papier est donné par le propriétaire ! ça y est, je crois que j'ai tout mis en place !)

Je sais aussi que si le cheval présente un vice rédhibitoire dans les semaines suivant la vente, la vente peut-être annulée, je ne me trompe pas ? et le délai est de... ?

Et qui demande l'identification du poulain par exemple au véto, le vendeur ou l'acheteur ?
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:56

alors le délais c'est 2ans pour les vice cachets

les papiers ça dépend enfin l'identification ça dépend mais c'est fait par le véto qui implante la puce et fait l'identification visuel et vaccins en général
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 17:59

Pour un poulain il faut déjà avoir déclaré la sailli (auprès des HN je crois) pour obtenir un poulain OC ou pleins papiers et ensuite à la naissance faire une déclaration de naissance et une identification !
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:01

la déclaration de saillie est obligatoire pour les PP pas pour les OC
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:02

Si la saillie n'est pas déclaré on a un OI ou ONC je crois... Même si les deux parents sont connus! Idem quand les juments sont interdites de repro.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:04

non pas du tout il suffit de faire une prise de sang de la mere et du pere et du poulains et tu as un OC
juments interdites de repro ça existe pas
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:05

Si ça existe. Dans ces cas là tu as automatiquement un poulain ONC car tu ne peux pas déclaré la sailli.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:07

une jument ne peut etre interdire de repro c'est impossible
tu peut avoir dans le cas ou une jument n'est pas confirmé un poulain OC mais c'est tout
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:10

Si. Ca se fait pas mal chez les trotteurs. C'est marqué sur les papiers de la jument!
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:10

Artémis a écrit:
Merci Christel et Colomba, c'est plus clair pour moi.
Les délais de paiement sont acceptés ? je suppose que cela dépend de la bonne volonté du propriétaire... Est-ce qu'on peut être propriétaire d'un cheval si on n'a pas fini de le payer ? (débile, ma question, tant qu'on n'a pas les papiers validés par les Haras, on n'est pas propriétaire ! et le papier est donné par le propriétaire ! ça y est, je crois que j'ai tout mis en place !)

Je sais aussi que si le cheval présente un vice rédhibitoire dans les semaines suivant la vente, la vente peut-être annulée, je ne me trompe pas ? et le délai est de... ?

Et qui demande l'identification du poulain par exemple au véto, le vendeur ou l'acheteur ?

pour les délais de paiement, il faut voir ça avec le vendeur.
oui tant que tu n'as pas tout payer le cheval ne t'appartient pas.

pour les vices rédhibitoires, à l’école on m'a appris à m'en souvenir grace à un code.
B.I.F.T.E.C.A:
B=Boiterie ancienne ou intermittente: irrégularité des allures due à une lésion ou un trouble mécanique. à chaud ou à froid.
I=Immobilité: incoordination de l'appareil locomoteur
F=Fluxion périodique uvéite isolée: affection de l'oeil, dégénérative, entrainant une cécité
T=Tic avec ou sans usure des dents[u]: Tic se produisant avec ou sans appui.
E= Emphysème pulmonaire: Pathologie de l'appareil respiratoire. Toux caractéristique.
C=[u]Cornage chronique
: Bruit caractéristique, lors de l'inspiration, due a la paralysie du muscle dilatateur du larynx.
A=Anémie infectieuse des équidés: Maladie virale. Amaigrissement, fièvre intermittente.

Les délais pour intenter une action et faire établir un diagnostic sont extrêmement courts puisque selon l’article R213-5 il ne dispose que de 10 jours suivant la livraison. Par dérogation, ce délai est porté à 30 jours dans les cas d’uvéité isolée ou d’anémie infectieuse.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:13

et les juments peuvent etre interdite de reproduction et les étalons aussi d'ailleur.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:14

aucun cheval ne peut etre interdit de repro
aprés tu as des maladies ou tu ne doit pas faire reproduire mais y en a qui passe outre malgrès tout
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:16


Toute jument trotteur français ayant fait l'objet d'une convention de retrait de la reproduction passée par son ou ses propriétaires avec la Société d'encouragement à l'élevage du cheval français et ayant bénéficié à ce titre d'une prime est retirée définitivement de la reproduction, et ne pourra être saillie par aucun étalon de quelque race que ce soit, ainsi que des courses au trot.


texte pros sur un site officiel.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:18

du parle d'un cas moi je parle en générale et puis si tu as une jument dans ce cas et un étalon et que tu déclare pas personne va te dire c'est interdit
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:18

A nouveau, un cheval peut être interdit de repro. Les juments TF sont les meilleurs exemples. Souvent quand elles n'ont pas passées les qualifs, et pour éviter une surpopulation de trotteurs ainsi qu'une concurrence on interdit la jument de repro parfois contre prime. Cependant la jument peut produire des ONC même si on connait le père, le poulain sera ONC.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:20

donc elle est pas interdite de repro puisqu'elle peut faire des ONC
elle sera interdire de produire en PP c'est pas la même chose
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:20

colombe a écrit:
du parle d'un cas moi je parle en générale et puis si tu as une jument dans ce cas et un étalon et que tu déclare pas personne va te dire c'est interdit
je ne voit pas l'interet de faire de la reproduction dans ces cas la.
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:21

avoir un poulain onc d'une jument que t'apprécie certains sans foute des papiers il aime le model de la jument, le caractere ... et donc faut de l'onc
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MessageSujet: Re: Comment devenir propriétaire !   Comment devenir propriétaire ! I_icon_minitimeLun 7 Jan 2013 - 18:22

si elle est interdite de repro, elle ne peut meme pas faire de ONC. elle n'as pas du tout le droit de faire de poulain.
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